Loption dachat dactions est. Déduction pour options d’achat de titres


Qu'est-ce qu'une option d'achat de titres (d'actions) - Avantages imposables

Des conséquences fiscales sont à prévoir. Anne-Edma Louis Réduire ses impôts une stratégie à la fois Unsplash Les employés sont la plus grande valeur d'une entreprise.

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Les garder au sein d'une entreprise s'avère de plus en plus difficile et lorsqu'on a des perles rares, elles sont souvent sollicitées par d'autres. Une solution qui est de plus en plus utilisée est l'utilisation d'un régime d'option d'achat d'actions. Dans cette perspective, l'employeur permet à l'employé désigné d'acheter un certain nombre d'actions à un prix établi à l'avance prix d'exercice avant l'expiration d'une période définie durée de l'option.

Cette stratégie favorise l'engagement à long terme des employés en les faisant profiter de la hausse du chiffre d'affaires de l'entreprise ou de sa prise de valeur. Bien que ce type de participation soit flatteur pour l'employé désigné, il est important de prendre ses précautions afin de ne pas subir de malencontreuses conséquences fiscales.

Tout d'abord, vous devez savoir qu'il n'y a pas de règles précises concernant les options d'achat. En pratique, la plupart des entreprises observent certaines règles non écrites. En voici quelques-unes : De manière générale, l'option demeure offerte aux particuliers.

Les options associées aux actions

Le prix d'exercice correspond à la valeur marchande de l'action au moment où l'option d'achat est accordée à l'employé désigné. Néanmoins, certaines entreprises proposent d'acheter les actions à un prix moindre que celui de leur valeur réelle. Loption dachat dactions est, les options sont valides pour une période de 3 à 5 ans. Dans un plan typique, les options d'achat restent assujetties à un programme d'acquisition prédéfini.

Les options d'achat d'actions et comment s'en sortir gagnant

Pour l'employé désigné, tant que l'option ne sera pas exercée, il n'y aura pas de conséquences fiscales. Par contre, lorsque ce dernier procédera à la levée de l'option, il devra impérativement considérer les impacts fiscaux. Imaginons que vous avez été recruté par une start-up prometteuse.

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Lorsque vous exercez l'option d'achat, le montant de l'avantage imposable se chiffre à l'excédent de la valeur des actions acquises à ce moment sur le prix d'exercice de l'option. Avec ces informations en tête, continuons avec l'exemple précédent. Tel que mentionné précédemment, pour obtenir le montant sur lequel vous serez imposé, il faut réduire de moitié le gain que vous recevrez. Toutefois, il est important de savoir que selon certaines loption dachat dactions est, vous pourrez reporter l'avantage imposable jusqu'à l'année où vous disposerez de vos actions.

En effet, si votre employeur est une société privée sous contrôle canadien SPCC ,l'avantage sera différé dans l'année où vous vendrez réellement les actions.

Option d’achat d’action: pour motiver et fidéliser vos employés

Essentiellement, une SPCC est une société privée, résidente du Canada qui n'est pas contrôlée par une quelconque association de sociétés privées ou de sociétés non résidentes. Bien que les régimes d'options d'achat semblent très attrayants, n'oubliez pas qu'il s'agit d'un investissement.

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À ce propos, la prudence est de mise. N'hésitez pas à consulter l'article complet sur le sujet. Pour illustrer le tout, adaptons notre exemple initial.

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Comme vous estimez que l'action risque de dégringoler, vous décidez de vous en départir. Tel que mentionné dans la trame factuelle du premier exemple, le montant de l'avantage imposable se chiffre à l'excédent de la valeur des actions acquises à ce moment sur le prix d'exercice de l'option.

  • Remarque Une personne admissible est une société ou une part d'une fiducie de fonds commun.
  • Nouvelles 11 mai De manière générale, une option d'achat d'actions accordée à un employé est une option accordée par un employeur qui est une société à un employé, pour lui permettre d'acheter des actions de la société ou d'une société liée.
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  • Les garder au sein d'une entreprise s'avère de plus en plus difficile et lorsqu'on a de perles rares, elles sont souvent sollicitées par d'autres.
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Si vous n'avez pas d'autres investissements ayant réalisé un gain en capital sur lesquels votre perte pourrait être déduite, vous vous retrouverez le bec à l'eau. Maintenant, supposons que vous n'avez pas écouté votre intuition et que vous avez conservé l'action en espérant qu'elle s'appréciera. Découragé, vous décidez de vendre vos 10 actions.

Malheureusement, cette perte en capital ne pourra pas être déductible à l'encontre de votre salaire.

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Comme vous avez pu le constater dans ce survol, bien qu'attrayante, l'option d'achat d'actions demeure une notion assez complexe. En tant qu'employeur, si vous êtes intéressé à instaurer ce type de programme au sein de votre entreprise?

Participez à notre déjeuner-conférence sur le sujet en vous inscrivant par ici. Cet article a été rédigé en collaboration avec Me Dimitri St-Julien.